Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULINE DE LOMAS
SARJEANT Anthony
Nethersole House

Numéro de dépôt :
3365673
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/06/2015
MOULINE DE LOMAS de SARJEANT Anthony

Présentation de la marque MOULINE DE LOMAS

Déposée le 17 juin 2005 par SARJEANT Anthony et Nethersole House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MOULINE DE LOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Les déposants sont SARJEANT Anthony - France et Nethersole House domicilié(e) Womenswold CANTERBURY,ANGLETERRE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARJEANT Anthony Nethersole House domicilié(e) Womenswold Canterbury,ANGLETERRE - France.

La marque MOULINE DE LOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULINE DE LOMAS est expirée depuis le 17 juin 2015.

SARJEANT Anthony a également déposé les autres marques suivantes : TROIS MOULINE , TUFERA , Les Liards , LA SOLUTRÉ , L'ARRIVEE CUVEE BOIS , Les Beaubery , LES ROSIERS , BASIO , LA SOLUTRE , TROIS MOULINE


SARJEANT Anthony - France

Nethersole House - Womenswold CANTERBURY,ANGLETERRE - Royaume-Uni


SARJEANT Anthony Nethersole House - Womenswold Canterbury,ANGLETERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sajou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.